Patrick Nicolas


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick NICOLAS
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire des Sables d'Olonne
Objet:
pour le reste de leur mandat
COUR D'APPEL DE POITIERS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Grasse, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire de Grasse
date_debut="2024-09-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Grasse, pour des fonctions au siège civil et pénal"
JORFTEXT000049964910(source JORF)
nomination
14 Juillet 202414/07/2024
De: Nicolas (Patrick, Louis, Jacques)
adjudant-chef, matériel. 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Patrick NICOLAS
agent comptable public au ministère de l'éducation nationale, à la retraite
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire des Sables d'Olonne
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Sables-d'Olonne"
JORFTEXT000048140011(source JORF)
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Patrick Nicolas
attaché principal d'administration
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Yapi N Cho, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Patrick Nicolas
attaché principal d'administration
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Emmanuelle Malbrancq - Decourcelle (née Malbrancq), inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Dominique Monestier, inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
MENH1600546A(source BOEN)
inscription
25 Août 201625/08/2016
De: Patrick Nicolas
attaché principal d'administration
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Ange Nebbia, inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2015-07-01"
MENH1500594A(source BOEN)
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Patrick Nicolas
attaché principal d'administration
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Ange Nebbia, inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2014-07-01"
MENH1401200A(source BOEN)
inscription
06 Novembre 201406/11/2014
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028571995(source JORF)
nomination
08 Février 201408/02/2014
De: Nicolas Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Nicolas (Patrick, Roger, Marcel)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: NICOLAS (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrino logie, urologie et gynécologie les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrino logie, urologie et gynécologie
SASM1030063S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: NICOLAS (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030060S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: NICOLAS (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments génériques
SASM1030040S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Nicolas (Patrick)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000641273(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000465772(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000275466(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Nicolas (Patrick)
directeur logistique de Total France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Nicolas (Patrick, Jacques)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Nicolas (Patrick)
maître principal ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Patrick Nicolas
directeur logistique du groupe TotalFinaElf
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean-Claude Grimaux
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000226748(source JORF)
nomination
02 Mars 200202/03/2002
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Au titre des bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000225125(source JORF)
nomination
16 Octobre 200116/10/2001
De: Nicolas (Patrick, Raymond, François)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2000-12-11"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000220002(source JORF)
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Nicolas (Patrick, Maurice, Guino)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 17 octobre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-17"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des propulseurs et des essais aéronautiques et de l'établissement technique central des missiles
Groupe:
Direction de l'établissement technique central des propulseurs et des essais aéronautiques et de l'établissement technique central des missiles
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000570974(source JORF)
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
Service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000747925(source JORF)
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="1996-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000380829(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000560000(source JORF)
promotion
19 Juin 199619/06/1996
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef adjoint du service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
Groupe:
Service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
date_debut="1996-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000558748(source JORF)
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction “industrie, technologie, établissements” à la direction des systèmes terrestres et d'information
Groupe:
Sous-direction “industrie, technologie, établissements” à la direction des systèmes terrestres et d'information
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000186649(source JORF)
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 5 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Chevalier du
6 mai 1982
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-05"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Nicolas (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 2e catégorie
(
)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000714975(source JORF)
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Nicolas (Patrick)
ingénieur général de l'armement, direction des armements terrestres, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
JORFTEXT000000178728(source JORF)
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000173661(source JORF)
promotion
03 Janvier 199203/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.